Des charges en moins pour les entreprises qui embauchent le plus en alternance ?

Pour encourager les entreprises à embaucher en alternance, un système de bonus malus pourrait être mis en place sur la taxe d’apprentissage.

Invité de l’émission Bourdin Direct sur RMC, le ministre de l’Emploi Xavier Bertrand a annoncé qu’il  réfléchissait à la mise en place d’un dispositif visant à encourager l’emploi en alternance dans les entreprises.

Aujourd’hui, les entreprises sont soumises à quota alternance de 3%, en dessous duquel elles doivent en théorie payer une taxe d’apprentissage majoré de 0,1 point.
C’est ce système que le Ministre de l’Emploi souhaite refondre en concertation avec la ministre chargée de l’Apprentissage et de la Formation professionnelle, Nadine Morano, estimant qu’ il « n’encourage pas assez les entreprises à aller vers l’objectif de 3% d’alternants et même à le dépasser ».
Pour y remédier, Xavier Bertrand envisage la mise en place d’un dispositif de  « bonus malus » visant à taxer davantage les entreprises avec 0% de contrats en alternance.
La taxe serait abaissée pour celles qui se rapprochent du seuil légal de 3%. Au-delà, Bertrand a évoqué « un avantage sur les charges ».